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Modifications
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Exactitude du contenu
Le contenu est fourni uniquement à titre informatif et éducatif. Il est à jour à la date de sa publication initiale, mais peut devenir inexact en raison du passage du temps, de changements réglementaires, législatifs ou contextuels. Le contenu ne constitue pas un avis juridique, financier ou professionnel personnalisé.
Communications non confidentielles
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Utilisations permises
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Liens
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Activités interdites
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Aucune récupération. Récupérer des données, par la capture de données d'écran ou l'extraction de bases de données, ou effectuer toute autre activité visant à recueillir, à stocker, à réorganiser, à résumer ou à manipuler tout contenu, que ce soit au moyen d'un programme automatique ou d'un procédé manuel ;
Aucune transaction. Vendre, accorder une licence ou une sous-licence ou prendre part à toute autre transaction commerciale concernant le site, le contenu ou toute reproduction de la totalité ou d'une partie du site ou du contenu sur quelque support que ce soit ;
Aucune décompilation. Décompiler, désassembler, désosser ou exploiter d'une autre manière le site, son architecture ou le logiciel ou code sous-jacent ;
Aucune activité sortant du cadre des utilisations permises. Toute activité qui sort du cadre des activités permises par les conditions.
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L'ensemble du contenu, y compris (i) le texte, les données et les autres œuvres littéraires ; (ii) les logos, dessins, graphiques, images, photographies, illustrations et autres œuvres artistiques ; (iii) les œuvres musicales et autres sons ; (iv) les vidéos et œuvres audiovisuelles ; (v) les prestations ; (vi) toute autre documentation ; (vii) les sélections, arrangements, compilations, modifications et améliorations de tout ce qui précède ; (viii) les logiciels, notamment le code programme qui peut être exécuté sur les serveurs du site ou qui peut être incorporé ou téléchargé à partir de pages Web individuelles sur le site et (ix) l'architecture et la disposition du site et des pages Web qu'il contient sont protégées par un droit d'auteur appartenant à Iron Training ou à l'égard duquel Iron Training détient une licence.
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Dispositions générales
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Lois applicables
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Litiges
Tous les litiges qui découlent de la présente entente ou qui s'y rapportent, ou qui concernent toute relation juridique associée à la présente entente ou qui en découle sont soumis à l'arbitrage et réglés de manière définitive conformément aux Règles nationales d'arbitrage de l'Institut d'Arbitrage et de Médiation du Canada Inc. Les arbitrages ont lieu à Montréal, au Québec (Canada) et se déroulent en français. Cependant, si Iron Training détermine qu'un manquement aux conditions ou une autre violation de celles-ci ou de la propriété intellectuelle, de la vie privée ou d'autres droits d'Iron Training cause ou causera un préjudice immédiat ou irréparable à Iron Training ou au personnel d'Iron Training concerné, ceux-ci peuvent demander un redressement par voie d'injonction provisoire, temporaire ou permanente et prendre tout autre recours supplémentaire que le tribunal estimera juste et appropriée. Vous acceptez par les présentes de vous soumettre à la compétence des tribunaux de la province de Québec et de la Cour fédérale du Canada relativement à une telle action ou instance et vous consentez à n'intenter aucune action ou instance ailleurs qu'à Montréal, au Québec (Canada).
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